Taxe carbone. Rocard lève le voile

J'avais pas de photo de Rocky...

Michel Rocard a remis son rapport: la taxe carbone est en route. C'est à Nicolas Sarkozy qu'il reviendra de trancher sur l'avenir de cette taxe destinée à réduire la consommation excessive d'énergies fossiles et donc à diminuer les rejets de CO2.

A quoi servira-t-elle?
Réduire la consommation des énergies fortement émettrices de gaz à effet de serre, en premier lieu le CO2, responsables du réchauffement climatique: c'est l'objectif affiché de cette taxe carbone, également appelée Contribution climat énergie (CCE). D'après les accords de Kyoto, la France doit diviser ses émissions par quatre d'ici à 2050, par rapport à 1990. L'Europe est également collectivement engagée à les réduire de 20% en 2020. L'idée est donc de «donner un prix au carbone» pour inciter à modifier les comportements les plus énergivores.

Sur quels produits portera-t-elle?
La taxe carbone s'appliquera aux seules consommations d'énergie fossiles - pétrole, gaz, charbon - des ménages et des entreprises. Pour les ménages, elle portera sur le carburant des transports et les modes de chauffage. Une incertitude demeure sur l'électricité. Les experts soulignent que le nucléaire (75% de la consommation française) et l'hydraulique n'émettent pas de gaz à effet de serre. Mais Michel Rocard est «personnellement pour» (lire ci-dessous).

Combien coûtera-t-elle?
A 32euros la tonne de CO2, la CCE rapporterait huit milliards d'euros à l'Etat et coûterait de 170 à 300euros en moyenne par an aux ménages: le litre de carburant serait 7 à 8 centimes plus cher et la facture de chauffage augmenterait de 60euros (logement collectif au gaz) à 170euros par an (maison individuelle au fioul). Reste que la taxe devrait être plus élevée pour les ménages habitant dans des zones rurales, qui utilisent leur voiture tous les jours.

Qui la paiera?
Les experts estiment indispensable que «tout le monde participe à l'effort», excluant toute exonération ou dérogation, mais prévoient de dédommager les ménages les plus modestes et certaines entreprises. Le groupe d'experts estime en outre que la taxe ne doit pas servir à compenser la suppression de la taxe professionnelle.

Quels dédommagements pour les ménages?
La compensation pourrait prendre la forme d'une allocation forfaitaire versée aux classes moyennes et populaires - le ministre du Développement durable Jean-Louis Borloo a suggéré un «chèque vert» - mais modulable pour tenir compte du lieu d'habitation (rural, grande banlieue) et du type de logement. Une autre piste serait une baisse des prélèvements obligatoires.

Et pour les entreprises?
Elles pourraient également bénéficier d'un reversement, ou d'allégements de charges, le temps d'adapter leurs modes de production. Des professions comme les pêcheurs, les agriculteurs, les chauffeurs de taxi et les transporteurs routiers sont particulièrement exposées. Les experts suggèrent aussi un «ajustement aux frontières» pour rétablir des conditions de concurrence équitable par rapport aux concurrents internationaux.

Et maintenant?
Le rapport Rocard va circuler au sein du gouvernement et entre ministères. Et il reviendra au chef de l'Etat de trancher, sans doute à l'automne.

• gker...
  Devrons nous manger froid?
  Comment nos politiques comptent différencier la consommation de gaz de chaufffage du gaz servant aux besoins domestiques et particulièrement la préparation des repas? Devra-t-on installer des nouveaux compteurs?
  Ajouté le 29 juillet 2009 à 10h56

• guybrest
  encore un qui se dit de gauche
  Facile de prendre tous les politiciens de gauche pour faire le sale boulot, ils sont tellement cupides qu'ils sont près à tout. Ils feraient mieux de préparer un programme commun. Quant aux écolos à part créer de nouvelles taxes ils n'ont pas beaucoups d'idées. Ils seraient plus pertinent de se pencher sur des énergies nouvelles, mais le seul problème qui les préoccupe est comment les taxer.
  Ajouté le 29 juillet 2009 à 08h32

• duve...
  on se moque de qui?
  Bonjour,
  Je veux bien la taxe carbone pour réduire notre consommation d’énergie.
  Mais avant de vouloir se poser en bon élève n’y a-t-il pas autre chose à faire ?
  Par exemple réduire la vitesse sur les routes, interdire les suremballages, inverser la tendance dans nos villes, tout voiture, passer aux tout piéton et vélo. Notre réseau urbain est avant tout destiné aux automobilistes.
  Quant à taxer le carburant, oui, mais faut il que nous ayons le choix, ou sont les voitures électriques ? Comptez le nombre de stations GPL ?...
  Un véhicule hybride coûte plus de 30 000€ et pour le GPL contrairement aux autres pays européens, nous en France nous avons créé une psychose sur ce type de véhicules, ils sont même interdits dans certains parkings !
  Une taxe carbone pénalisera lourdement l’économie finistérienne, fini les implantations industrielles à Brest.
  Cordialement.
  Ajouté le 29 juillet 2009 à 08h18